Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97679674
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2027

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée le 27 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE domicilié(e) 12 rue Jean Mermoz - 02390 - MONT-D'ORIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 093 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERITAGE arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DELAUNAY BELLEVILLE , GB , BELLEVILLE , GRAISSE BELLEVILLE , DB , DS DB GRAISSE BELLEVILLE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE, Société à responsabilité limitée - 12 rue Jean Mermoz - 02390 - MONT-D'ORIGNY - France - SIREN 399093855


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334656 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641595 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences notamment produits pour blanchir les graisses, produits pour la dissociation des graisses, agents pour détruire les huiles industrielles, produits pour blanchir les huiles industrielles, produits pour la dissociation des huiles industrielles; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures); diluants pour couleurs, pour laques, pour peintures; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois notamment graisses contre la rouille, huiles contre la rouille, huiles pour la conservation du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles, pâtes antifriction; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.